Master droit économique, 2ème année : droit de l'innovation

La transition numérique est désormais au cœur de nos sociétés et nos économies et a radicalement modifié nos vies, nos modes d’expression, d’information, et de création, notre consommation, nos interactions. Parallèlement à cette révolution digitale, la propriété intellectuelle, tels que les droits d’auteur, les brevets, les marques, les logiciels et d’autres valeurs immatérielles issues de l’innovation constitue aujourd’hui plus de 85% des actifs des plus grandes entreprises mondiales.

Des GAFAM aux startups, du secteur du luxe à l’édition littéraire, de l’industrie pharmaceutique à la production musicale, des géants de l’informatique au marché de l’art, tous ces pans majeurs de nos économies sont traversés par des questions juridiques liés à la protection et à la diffusion de produits et services liés à l’innovation et à l’internet. Comment les musiques, les films, les logiciels sont-ils protégés sur Internet et comment les auteurs sont-ils rémunérés ? Comment le droit peut-il combattre la désinformation et les agressions haineuses sur les réseaux sociaux ? Le brevet est-il un obstacle à l’accès global aux médicaments et aux soins ? L’intelligence artificielle peut-elle innover sans reproduire et accentuer les inégalités de nos sociétés ? Une entreprise peut-elle monopoliser des couleurs, des slogans, des formes, des images, de simples mots, en les réservant par une marque ? Un algorithme peut-il créer une œuvre ? Faut-il mieux réguler les grandes plateformes numériques et comment ? La liberté d’expression survivra-elle à la régulation de l’internet ? Nos données personnelles sont-elles vouées à nous échapper au bénéfice des géants de l’internet ? Comment réguler le Metaverse ou la Blockchain ?

L'ambition de la spécialité Droit de l’Innovation est de permettre aux étudiants d’appréhender les problématiques et enjeux de cette transition immatérielle et numérique et de se former aux diverses branches du droit qui s’en saisissent : droit et régulation des technologies et acteurs numériques, droit d'auteur, droit des brevets, droit des marques, droit des données personnelles, droit de l’art et de la culture, dans une perspective à la fois théorique, pratique, comparatiste et internationale, en dispensant des cours en français et en anglais.

La spécialité Droit de l’innovation offre des myriades de débouchés, tant nationaux, qu’européens et internationaux, dans des secteurs divers et des environnements variés : cabinets d’avocats français ou internationaux, institutions publiques européennes ou internationales, entreprises technologiques, pharmaceutiques, culturelles et créatives, acteurs du numérique, de l’intelligence artificielle, du marché de l’art, du luxe, de la grande distribution, mais aussi ONG de défense des libertés digitales, des droits des patients, du commerce équitable… Certains de nos étudiants ont également poursuivi une carrière hors du droit dans la production musicale ou cinématographique, dans les musées et galeries, dans le secteur du logiciel libre, dans la promotion de l’innovation.

Programme

Maquettes pédagogiques

• Maquette pédagogique : 3ème semestre
• Maquette pédagogique : 4ème semestre

Activités extra-curriculaires 

• Stage et césure
• Projets en coopération et Moots

Calendriers 

• Calendrier 2024-2025, spécialité DI (PDF)
• Calendriers des galops et examens
• Consignes pour les examens (PDF)

Témoignages