BORDEREAU DE SOUTENANCE DE THESE DE DOCTORAT
A FOURNIR OBLIGATOIREMENT EN 1 EXEMPLAIRE PAPIER ET EN VERSION ELECTRONIQUE WORD (.doc ou .rtf) TROIS SEMAINES AVANT LA SOUTENANCE 

•	Visibilité des informations demandées :

Les informations demandées sur ce bordereau sont destinées, à l’exception de l’adresse du doctorant, au référencement de la thèse dans le catalogue collectif du Sudoc qui constitue officiellement le répertoire national des thèses françaises : http://www.sudoc.abes.fr.  
Les informations contenues dans le catalogue Sudoc sont désormais en grande partie accessibles sur le web (notamment via le moteur de recherche des thèses de doctorat françaises : http://www.theses.fr. Cette visibilité est liée à la politique d’exposition des données menée par les bibliothèques : les moteurs de recherche peuvent désormais, grâce à l’identifiant pérenne attribué à chaque notice de document, plus systématiquement indexer, donc afficher, des informations qui n’étaient auparavant visibles que par une recherche effectuée dans un catalogue.

•	Droit d’accès et de rectification :

Le Sudoc contient des informations relatives aux personnes physiques qui constituent un fichier d'informations nominatives soumises à un traitement informatisé. 
La notice décrivant le doctorant est créée à des fins d’indexation afin de permettre aux lecteurs de retrouver les ouvrages ou articles de celui-ci en effectuant des recherches par nom d’auteur. Elle permet également aux professionnels des bibliothèques de signaler correctement les œuvres en les attribuant au bon auteur. Ce type de notice est dite d’autorité : elle a pour objectif de décrire de manière univoque le nom d’auteur dans le catalogue.

Le Sudoc a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en 2000. Chaque doctorant dispose donc d’un droit d’accès et de rectification prévu par la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés concernant ses données personnelles.
Ce droit d’accès et de rectification concerne les informations contenues aux pages 3 et 4 de ce formulaire et peut s’exercer auprès de l’Agence bibliographique de l’Enseignement supérieur :

- 	par courrier :
Agence bibliographique de l’enseignement supérieur
227 avenue du Professeur Jean-Louis Viala
CS 84308
34193 Montpellier cedex 5

ou

-	par le guichet d’assistance de l’ABES : https://stp.abes.fr/node/3?origine=thesesFr, domaine « demande de rectification des données personnelles ».

•	Dépôt et diffusion de la thèse :
Le dépôt de la thèse est une obligation réglementaire tandis que la diffusion du texte intégral de la thèse n’est pas systématique. 
Les modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat sont régies par l’arrêté du 25 mai 2016.
Voir : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032587086
En tant qu’œuvre de l’esprit, la thèse est également régie par le droit d’auteur. Voir le code de la propriété intellectuelle. : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414
Les autorisations de diffusion sont renseignées par le doctorant dans ce bordereau lors de la procédure de dépôt. 

ÉTABLISSEMENT HABILITE A DELIVRER LE DIPLOME DE DOCTORAT :
     

ETABLISSEMENT DE COTUTELLE (le cas échéant) : 
     

A REMPLIR en minuscules par le doctorant, en conservant les majuscules requises

1. AUTEUR 
NOM DE NAISSANCE      
PRÉNOM(S)      
NOM D’USAGE      
NOM FIGURANT SUR LA PUBLICATION, si différent des deux précédents      
DATE DE NAISSANCE (Format JJMMAAAA)       
NATIONALITE      

2. ADRESSE
N° et RUE      
CODE POSTAL      				PAYS      
VILLE      
ADRESSE ÉLECTRONIQUE      

3. DATE DE SOUTENANCE	ANNÉE (AAAA)      MOIS (MM)    JOUR (JJ)   

4. DIRECTEUR DE THÈSE

NOM	     	
PRÉNOM(S)	     	

CODIRECTEUR 
(le cas échéant)
NOM
PRENOM(s)		

5. DISCIPLINE DE LA THESE : 

6. INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES :
Nombre de volumes :        Nombre total de pages :     

7. THESE
AUCUN TEXTE MANUSCRIT N’EST ADMIS. DACTYLOGRAPHIER LE TEXTE DANS LES ZONES PRÉVUES
A REMPLIR en minuscules,  par le doctorant, en conservant les majuscules requises

TITRE ORIGINAL DE LA THÈSE (tel qu’il figure sur la page de titre) : 
Transcrire en toutes lettres les symboles spéciaux

TITRE DE LA THÈSE EN FRANÇAIS : 
Transcrire en toutes lettres les symboles spéciaux

TITRE DE LA THÈSE EN ANGLAIS :
Transcrire en toutes lettres les symboles spéciaux

     	

RESUMÉ DE LA THÈSE EN FRANÇAIS 
Chaque cadre doit contenir un résumé de 1700 caractères maximum, espaces compris (environ 20 lignes). En cas de dépassement, la coupure sera automatique.  Le doctorant adresse son texte sous forme électronique selon les recommandations de l’Ecole doctorale.

RESUMÉ DE LA THÈSE EN ANGLAIS

     

PROPOSITION DE MOTS-CLÉS (A REMPLIR en minuscules,  par le doctorant, en conservant les majuscules requises) :
en français                                                 en anglais

1	
     	
1	
     	
2	     	2	     	
3	     	3	     	
4	     	4	     	

8. DIFFUSION DE LA THESE EN ACCES OUVERT SUR INTERNET (HAL) - à remplir par l’auteur de la thèse - :

     OUI, j’autorise sa diffusion

     NON, je n’autorise pas sa diffusion	
Conformément à la réglementation en vigueur, ma thèse sera alors uniquement consultable par la communauté Sciences Po et la communauté universitaire nationale, en version imprimée, ainsi qu'en version électronique, avec accès restreint sur authentification
N.B : Seule la notice bibliographique de la thèse est présente sur HAL, avec un lien renvoyant vers la bibliothèque numérique 
		
Si oui, veuillez renseigner la partie suivante :
	     immédiatement après soutenance, en texte intégral, dans le respect des droits à l’image, droits d’auteurs et droits voisins 

	     immédiatement après soutenance, après retrait des œuvres ou extraits significatifs d’œuvres protégées et signalées comme telles dans la thèse 
Dans ce cas je dépose deux versions de la thèse 
1)	la version complète conforme à la version de soutenance destinée à l’archivage
2)	une version incomplète destinée à la diffusion 

     à compter du (JJMMAAAA), en texte intégral, dans le respect des droits à l’image, droits d’auteurs et droits voisins

     à compter du (JJMMAAAA), après retrait des œuvres ou extraits significatifs d’œuvres protégées et signalées comme telles dans la thèse. 
Dans ce cas je dépose deux versions de la thèse 
1)	la version complète conforme à la version de soutenance destinée à l’archivage
2) 	une version incomplète destinée à la diffusion

DATE ET SIGNATURE DE L’AUTEUR

9. PREMIER DEPOT DE LA THESE (à remplir par l’auteur de la thèse) :

Premier dépôt (JJMMAAAA)
Version électronique
	 version complète (archivage)		 version de diffusion (le cas échéant)

Après vérification, cachet du service de doctorat

-----------------------------------------------------------------------------------------------------
                                                                                             
10. AVIS DU JURY SUR LE DEPÔT DE LA THESE EN BIBLIOTHEQUE (à remplir par le président du jury) 

1  Thèse pouvant être déposée sans corrections
2  Thèse pouvant être déposée après corrections demandées au cours de la soutenance
3  Thèse confidentielle jusqu’en (JJMMAAAA) : 	_ _ _ _ _ _ _ _	Après la date limite de confidentialité, la thèse pourra être déposée sans corrections :  oui		 non

Nom du Président :					Signature :

-----------------------------------------------------------------------------------------------------

11. SECOND DEPOT DE LA THESE (dans le cas où le jury a demandé des corrections)

Second dépôt après corrections (JJMMAAAA)

Version électronique
	 version complète (archivage)		 version de diffusion (le cas échéant)

-----------------------------------------------------------------------------------------------------

12. AVIS DU PRESIDENT DU JURY SUR LE DEPÔT DE LA THESE CORRIGEE :

 favorable					 défavorable
							
Signature :

-----------------------------------------------------------------------------------------------------

		À REMPLIR PAR LE SERVICE DE DOCTORAT 

Corrections de la thèse

     Thèse corrigée dans le délai de 3 mois après la soutenance
     Thèse non corrigée dans le délai de 3 mois après la soutenance

Après vérification, date et cachet du service de doctorat

	

À REMPLIR PAR LA BIBLIOTHÈQUE

CATALOGAGE DE LA THÈSE ASSURÉ PAR LA BIBLIOTHEQUE DE L’ÉTABLISSEMENT

LOCALISATION DE L’EXEMPLAIRE ORIGINAL :

RCR        

NUMÉRO NATIONAL D’IDENTIFICATION  DE LA THESE      

Composé de 12 caractères : les 4 premiers indiquent l’année de soutenance, les 4 suivants l’établissement (ce code court de 4 caractères est attribué par l’ABES), les 4 derniers correspondent à un numéro séquentiel.

INDEXATION RAMEAU 

1	     
	
2	     	
		
3	     	
		
4	     	
		
5	     	

INDEXATION LIBRE

1	     
	
2	     	
		
3	     	
		
4	     	

DATE ET CACHET DE L’ÉTABLISSEMENT