L’axe Droit, normes et régulations du CSO existe depuis janvier 2017.

Animé par Jérôme Pélisse et Claire Lemercier (qui fait une pause en la matière en 2022), avec depuis 2020, Emilie Biland-Curinier, il regroupe activement une douzaine de membres du laboratoire, chercheur.ses, doctorant.es et postdoctorant.es, ainsi que quelques associés, anciens ou passés par le CSO.

Son activité est diverse depuis quatre ans, alternant séminaires où ont été présentés des thèses (enquêtes, articles ou chapitres de thèse), enquêtes de terrain de membres du laboratoire ou communications de collègues invités ; organisation de journées d’étude ou de colloques (sur « Les cultures juridiques et judiciaires », « L’Etat, le droit et le marché : la réforme du Code des marchés publics », « Se faire concurrence, de quel droit ? » ou « Droit et temporalités ») ; lectures de textes de sociologie du droit ; réflexion sur des outils bibliographiques ou méthodologiques.

En 2021, l’activité s’est concentrée sur l’organisation d’un colloque en avril, qui a donné lieu à un projet de dossier soumis à une revue en fin d’année. Plusieurs projets ont été également été déposés durant cette année, ouvrant à des travaux empiriques qui sont au cœur de l’axe : projets INJUVID : Injustices, conflictualités et expériences du droit en urgence sanitaire" (financé par l’ANR) ; TAXLAW : The Authority of Expertise in Professional Tax Law Practice (financé par le Research Council norvégien) ; AVOCONSEILS. Le rôle des avocats aux conseils (financé par l’ANR) ; Legalization of Organizations (Fonds France-Berkeley) ; postdoctorat sur les Data Protection Officers ; thèse sur les causes lawyers environnementaux et les procès pour la justice climatique ; thèse sur la mondialisation des politiques d’entreprise liées aux droits des personnes LGBT ; etc.

Pour l’année 2022, l’axe a vocation à accueillir des discussions autour de ces projets et d’autres actuellement en cours au laboratoire, en lien avec des thèses, des projets de recherche et d’autres axes, par exemples autour des relations entre science et droit, des questions de régulations des marchés et des organisations, des transformations de l’Etat et de l’économie public-privé, des professions ou des intermédiaires du droit.

Pour rappel, les années précédentes :

En 2017 :

Fondation de l’axe en janvier, construction d’une bibliographie dans Zotéro (mis en sommeil ensuite), d’un guide des ressources juridiques (Anna Egea) 

Journées d’étude « Cultures juridiques et judiciaires : étude de la circulation de modèles juridiques » (9 novembre), base d’un dossier paru dans Droit et société en 2020 

En 2018 :

Séminaires internes de présentation de thèse (Charles Reveillere, Amélie Marissal)

Séminaires de présentation d’enquête (Sebastian Billows, Gulserien Kozak-Isik, R. Juston & J. Pélisse)

Séminaire autour de Malcolm Feeley (Berkeley)

En 2019 :

Séminaire interne de présentation de thèse (Isaac Lambert, février)

Séminaire « L’État, le droit et le marché. Les enjeux de la réforme du code des marchés publics », organisé par Alina Surubara, Thomas Derichaux (Univ Bordeaux) et Jérôme Pélisse, mai

Séminaire de lecture (Abel, Felstiner et Sarat, « Naming, blaming, claiming » (1980) et Albiston, Edelman et Miligan, « The Dispute Tree and the Legal Forest » (2014), juillet)

Séminaire autour de Calvin Morill (Berkeley)

Un séminaire de présentation d’enquête (Emmanuelle Marchal) et de méthode (travailler à partir de dossiers et décisions judiciaires, par C. Lemercier et E. Biland-Curinier, octobre)

En 2020 :

Journée d’étude « Se faire concurrence, de quel droit ? » organisé par Hughes Bonnefon, Isaac Lambert et Jérôme Pélisse, janvier

Séminaire autour de Michal W. McCann (University of Washington), mars

Séminaire sur « Deux professions pour un Etat régulateur : avocats et économistes de la concurrence au travail », article de Sebastian Billows et Lola Avril (juin)

Séminaire interne de présentation de thèse de Nathan Rivet et Charles Reveillere (octobre)

Séminaire doctoral autour du dossier Legal Intermediation (Sebastian Billows, Lisa Buchter et Jérôme Pélisse)

En 2021 :

Colloque Droit et temporalités, organisé par Charles Reveillere, Lus Prauthois et Jérôme Pélisse (avril)

Deux séances du séminaire doctoral :
Julien Larrègue (Les usages profanes de la biologie par les acteurs du monde judiciaire, avril) et Corentin Durand (Incorporer le droit. Les ruses de la discipline pénitentiaire, sept.)

En 2022 : 

Deux séances du séminaire doctoral du vendredi matin : Cécile Vigour (février) ; Lus Prauthois (mars)

Séminaire interne sur les Data Protection Officers (Kevin Mellet et Alexis Louvion), (1er avril) 

Séminaire de lecture de textes classiques de sociologie du droit, 30 mai 2022

Workshop du projet INJUVID (21 juin 2022)

Séminaire Tax Law (28 juin 2022)

Contacts :

Emilie Biland-Curinier, Professeure des universités à Sciences Po [emilie.bilandcurinier@sciencespo.fr]

Jérôme Pélisse, Professeur des universités à Sciences Po [jerome.pelisse@sciencespo.fr]